RÈGLEMENT INTÉRIEUR

(mise à jour janvier 2026)

HORAIRES 

Les cours sont assurés les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 08h30 à 12h25 et de 13h50 à 16h50. 

Des études surveillées (payantes) sont proposées le matin de 7h à 8h et le soir de 16h50 à 18h30, les lundis, mardis, jeudis, vendredis. 

Les vélos et autres engins seront conduits à la main sur le trottoir jusqu’au collège ainsi que dans la cour. 

Arrivées : - le matin, à partir de 8 heures 

- l’après-midi, à partir de 13h45 (pour les externes) 

Sorties : - le matin à 12h25 

- l’après-midi à 16h50 

Lorsque l’élève a quitté le Collège à 12h25 (pour les externes) ou/et 16h50, il n’est plus sous la responsabilité de l'établissement mais sous celle des parents. 

RÉCRÉATIONS ET INTERCLASSES 

Pendant les récréations, les élèves ne doivent en aucun cas séjourner dans les salles de classes, les escaliers  et les sanitaires. Les batailles d’eau, les jeux dangereux, les jets de projectiles sont interdits. 

Dès la sonnerie indiquant la fin de la récréation, les élèves se rendent devant leur salle de cours où ils attendent le professeur. 

COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES

La communication entre le collège et les familles est essentielle pour assurer le suivi et la sécurité des élèves. Il est indispensable que le secrétariat soit informé rapidement de tout changement d’adresse postale ou électronique ou du numéro de téléphone afin de pouvoir contacter les parents en cas de besoin.

Le collège utilise Pronote comme outil principal de communication et de suivi scolaire, remplaçant le carnet de correspondance. Les familles y trouvent toutes les informations importantes : emplois du temps, devoirs à réaliser, notes et bulletins, absences et retards, communication avec les enseignants ou la vie scolaire. 

Les parents doivent consulter régulièrement Pronote et signaler via la messagerie toute absence ou retard de leur enfant à la vie scolaire. Un certificat médical est requis pour les absences supérieures à 48h.

ORGANISATION DES SOINS MÉDICAUX ET DES URGENCES 

L’établissement n’est pas habilité à administrer des soins ou des médicaments, sauf dans le cadre d’un Projet d’Accueil Individualisé (PAI). Il est formellement interdit d’introduire des médicaments dans l’établissement. Toute prescription doit être signalée au secrétariat. 

En cas d’accident ou de maladie, les responsables sont contactés immédiatement conformément à l’ordre de priorité renseigné sur la fiche d’urgence. Si cela s’avère impossible, l’enfant sera conduit par ambulance à l’établissement médical indiqué sur cette même fiche ou, à défaut, à l’hôpital le plus proche. 

DEMI-PENSION ET RESTAURANT SCOLAIRE 

Aucune sortie non accompagnée n’est autorisée pour les élèves demi-pensionnaires. Ceux-ci rejoignent la cantine accompagnés par un personnel de l’établissement. 

Si, exceptionnellement, votre enfant ne déjeune pas au restaurant scolaire, merci de nous l’indiquer au plus tard à 8h30 le jour même via Pronote (pour information ce repas sera tout de même facturé). 

La demi-pension est un service rendu aux familles. Tout élève n'acceptant pas la discipline exigée au restaurant et sur la cour, avant et après le repas, sera exclu. 

• Les conversations doivent rester calmes et agréables pour tous.

• Les élèves doivent faire preuve de politesse et de respect envers le personnel et leurs camarades.

• Chacun doit manger proprement, éviter le gaspillage et veiller à la propreté de sa table, afin de respecter les règles de vie en communauté.

Tout élève dont la famille n'aura pas acquitté le prix de la demi-pension après rappel, sera considéré comme externe et ne sera plus sous la responsabilité de l'établissement pendant le temps de la demi-pension. 

En cas d’absence pour maladie (joindre un certificat médical) le remboursement des repas ne s’effectuera qu’après 4 repas consécutifs non pris. Dans ce cas, merci d’en faire la demande auprès de l’OGEC. 

STAGES EN ENTREPRISE 

Les élèves de 3ᵉ effectuent une semaine obligatoire de stage d’observation en entreprise dans le cadre de leur parcours scolaire. Pendant cette période, ils sont tenus de respecter le règlement interne de l’entreprise qui les accueille. 

Par ailleurs, les élèves de 4ᵉ et de 3ᵉ peuvent également participer à des stages ponctuels facultatifs, dans le cadre de la découverte professionnelle. Dans ce cas, une convention est établie entre l’établissement et l’entreprise. Les élèves engagés dans un stage facultatif sont responsables de la récupération des cours manqués et du suivi de leur travail afin d’assurer leur retour en classe dans de bonnes conditions.

SORTIES PÉDAGOGIQUES 

Conformément aux directives ministérielles et au projet d’établissement du Collège Saint-Pierre, des sorties pédagogiques sont organisées en dehors de l’établissement. Ces activités constituent un temps scolaire à part entière et la discipline de l’établissement y est pleinement appliquée.

Les élèves dont le comportement n’est pas approprié ou qui présentent un risque pour la sécurité ou la confiance du groupe peuvent se voir exclure de ces sorties. 

CENTRE DE DOCUMENTATION ET D’INFORMATION : C.D.I. 

Le C.D.I. est ouvert conformément au planning affiché dans les classes (généralement les midis de 12h25 à 13h40). Le calme y est obligatoire, ainsi que le respect du travail et des biens (livres, ordinateurs, puzzles…)

MANUELS SCOLAIRES 

Ils sont mis à la disposition des élèves pour toute l'année scolaire. Ils doivent être couverts dès les premiers jours de la rentrée et conservés dans le meilleur état possible. L’état du livre est noté lors de la remise à l’élève et vérifié lors du retour, en fin d’année. En cas de dégradation ou de perte, cela sera facturé à la famille. 

CASIERS 

Chaque élève peut louer un casier auprès du secrétariat - cadenas à clé (pas à code) à fournir par la famille - dont il est responsable. L’élève doit obligatoirement déposer un double de clé (nom-numéro inscrits sur un porte-clés) au secrétariat. 

FONCTIONNEMENT DE L’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 

L’EPS est une matière obligatoire, inscrite à l’emploi du temps. 

Les parents ne sont pas habilités à dispenser leurs enfants mais toutes les informations qu’ils transmettent via Pronote aux enseignants d’EPS seront prises en considération. 

Veuillez noter que seuls les certificats médicaux établis par un médecin peuvent dispenser un élève de la pratique. Dans la mesure du possible, l’élève dispensé reste avec le professeur (arbitrage…) afin de suivre le cours. 

Pour des raisons techniques, climatiques ou selon la nature de la dispense, le professeur peut décider que l’élève rejoigne la vie scolaire. Exceptionnellement, le Chef d’établissement peut proposer une solution différente.

La pratique de l’EPS nécessite une tenue adaptée (veste imperméable, chaussures de sport, short, tee-shirt, survêtement) pour respecter les conditions climatiques, matérielles et hygiéniques. Seuls les  déodorants en stick sont autorisés.

Pour des questions de sécurité, il est interdit de monter sur les tapis de gymnastique ou de judo et de se suspendre aux paniers de basket. Lorsque le site d’activité se situe à distance, les élèves doivent respecter les règles de sécurité routière.

Interventions du professeur : Lors de certaines activités (ex. accro sport …), le professeur peut être amené à poser ses mains sur les élèves afin de garantir leur sécurité. Si nécessaire, le professeur est également habilité à entrer dans les vestiaires.

CULTURE RELIGIEUSE ET CATÉCHÈSE

Les cours de culture religieuse peuvent, selon les niveaux de classe, être intégrés à l’emploi du temps des élèves. Ils relèvent d’une approche culturelle, historique et éducative des faits religieux et sont, à ce titre, obligatoires pour tous les élèves, quelles que soient leurs convictions.

Les cours de catéchèse, en revanche, s’inscrivent dans une démarche de foi et de transmission religieuse. Ils ne font pas partie des enseignements obligatoires et sont proposés uniquement aux élèves dont les familles en font explicitement la demande.

En inscrivant leur enfant au Collège Saint Pierre, les parents acceptent que celui-ci participe à une ou deux célébrations annuelles (Noël, Pâques…), organisées dans un esprit culturel et éducatif. L’enfant y assiste en tant qu’observateur, et toute participation active (chants, lectures, prières) reste entièrement libre et volontaire.

Les parents qui ne souhaitent pas que leur enfant participe à ces célébrations doivent en informer le chef d’établissement, soit par simple mail, soit via Pronote, avant la tenue de l’événement.

  TENUE 

 L’élève se présente au Collège dans une tenue propre et correcte. Il est interdit de porter des vêtements laissant apparaître les sous-vêtements ou dénudant le corps, tels que les hauts trop dégagés et à fines bretelles, ainsi que les vêtements déchirés ou à connotation spécifique. Les crop-tops sont interdits ainsi que les jupes et shorts courts (acceptés au niveau des genoux). Les joggings, maillots et shorts à l’effigie ou non des clubs sportifs sont uniquement réservés aux cours d’E.P.S. 

 Les élèves ne porteront ni casquette, ni bonnet (sauf en cas de chaleur ou de froid) ni signe ostentatoire qu’il soit religieux ou non. La coiffure, le maquillage et les bijoux doivent être sobres et discrets. La vie scolaire reste seule juge de la tenue correcte. 

VIVRE ENSEMBLE ET RESPECT DES RÈGLES

Pour garantir un climat de convivialité et de sécurité au collège, chacun doit respecter les règles de vie et se sentir responsable de son environnement.

1. Respect des lieux et de l’environnement

• Maintenir les classes en ordre et les sanitaires propres.

• Jeter les papiers dans les poubelles adaptées (tri sélectif).

• Les jeux d’eau sont interdits.

• Les gourdes et bouteilles sont autorisées uniquement en cas de forte chaleur ; des robinets sont à disposition.

• Les chewing-gum, bonbons, chips et autres produits similaires sont interdits.
  
  

2. Respect et protection des biens

• Respecter ses affaires, celles des autres et le matériel du collège (vêtements, matériel scolaire, sacs de sport, moyens de locomotion, bâtiments, mobiliers, casiers…).

• Les objets dangereux (couteaux, cutters, briquets…) et les produits illicites ou nocifs (médicaments, cigarettes électroniques, tabac, alcool, boissons énergisantes, sodas…) sont interdits.

• Les vélos et autres engins entreposés au garage doivent être sécurisés avec un antivol.

• Il est déconseillé d’apporter des objets de valeur ; l’établissement décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration.

• Les objets trouvés doivent être déposés au secrétariat.

• En cas de dégradations, des sanctions disciplinaires peuvent être appliquées et des frais de réparation ou de remplacement facturés aux familles.
  
  

3. Respect des personnes

• Adopter des attitudes respectueuses et courtoises envers tous.

• Les provocations, bagarres et injures (même “amicales”)  sont interdites.

• L’impertinence, l’insolence et tout écart de langage ne sont pas tolérés.

• Tout acte de violence constitue une faute grave et sera porté à la connaissance des adultes.

TÉLÉPHONE PORTABLE, OBJETS CONNECTÉS ET USAGE DES RÉSEAUX SOCIAUX

1. Téléphone

Le téléphone portable est sous l’entière responsabilité de l’élève. Le collège ne pourra être tenu responsable en cas de perte, vol ou dégradation.

L’appareil doit rester non visible dans l’enceinte de l’établissement. Par mesure de prudence, il est déconseillé de le laisser dans le sac afin de limiter les risques de casse ou de vol.

Son utilisation est strictement interdite : dans la cour, en classe, dans les sanitaires ou tout autre espace du collège.

Seule l’autorisation expresse d’un adulte du collège peut permettre son usage.

Un élève ayant besoin de téléphoner doit en faire la demande au secrétariat ou à la vie scolaire.

2. Objets connectés (montres, écouteurs, bracelets intelligents, etc.)

 Les objets connectés sont soumis aux mêmes règles que les téléphones portables :

• responsabilité exclusive de l’élève,

• non-visibilité dans l’établissement,

• interdiction d’usage sans autorisation d’un adulte.

3. Principes communs aux téléphones et objets connectés

Tout usage inapproprié d’un téléphone ou d’un objet connecté entraînera la confiscation immédiate de l’appareil, qui ne sera restitué qu’au responsable légal de l’élève.

Il est rappelé que filmer, enregistrer ou photographier élèves ou personnels sans leur accord est strictement interdit, passible de sanctions disciplinaires, et peut même donner lieu à un dépôt de plainte auprès de la gendarmerie dans certains cas.

4. Réseaux sociaux, responsabilité parentale et prévention du cyberharcèlement

Les réseaux sociaux sont légalement interdits aux mineurs de moins de 15 ans, voire 16 ans selon certaines plateformes. Leur utilisation relève de la responsabilité pleine et entière des parents, qui doivent veiller à accompagner, encadrer et éduquer leurs enfants quant aux usages et comportements attendus en ligne.

Les propos tenus par les élèves sur les réseaux sociaux engagent la responsabilité civile et parfois pénale des responsables légaux. À ce titre, l’éducation aux bonnes pratiques, au respect d’autrui et à la prudence numérique fait partie intégrante de l’éducation parentale.

Le collège ne saurait être tenu responsable des échanges, publications ou conflits ayant lieu sur les réseaux sociaux, qui sont des espaces privés n’entrant pas dans son champ de responsabilité.
Cependant, il est indispensable que les familles informent l’établissement de tout conflit sérieux ou situation problématique survenant en ligne. Cela permet à l’équipe éducative d’anticiper d’éventuelles répercussions au sein du collège et de préserver un climat serein pour tous les élèves.

Pour toute situation de cyberharcèlement, un numéro national d’aide est à disposition des familles et des jeunes : 3018 – numéro gratuit d’assistance et de signalement.

SANCTIONS 

Les sanctions ont pour objectif d’aider l’élève à progresser, tant dans son comportement que dans son travail. Le respect du travail de chacun suppose une prise de conscience personnelle et un engagement à adopter une attitude plus responsable.

Les enseignants consignent dans PRONOTE les oublis, travaux non faits et incivilités. Les parents peuvent en suivre l’évolution via leur Espace Parents. Toutes les trois croix (toutes matières confondues), une heure de retenue est automatiquement appliquée (16h50-17h50). Seules les croix liées aux oublis de matériel sont remises à zéro chaque trimestre ; les autres motifs restent comptabilisés sur l’ensemble de l’année. Toute exclusion de cours entraîne, dès la première croix, une heure de retenue.

La vie scolaire relève également, via PRONOTE, les tenues incorrectes ou non conformes au règlement intérieur. Trois observations pour ce motif conduisent à une heure de retenue. Elle peut également sanctionner les incivilités en étude ou sur la cour. 

Les retenues constituent une sanction scolaire et, à ce titre, elles sont prioritaires dans l’organisation quotidienne familiale. La date est fixée par la vie scolaire et, sauf situation exceptionnelle et dûment justifiée, elle n’est pas négociable. Il est essentiel que les familles respectent cette organisation afin de soutenir pleinement l’action éducative du collège et de garantir la cohérence indispensable entre l’établissement et les parents. Une retenue ne doit jamais être contestée ou négociée devant l’enfant. En cas d’interrogation ou de difficulté, les parents sont invités à prendre contact directement avec l’enseignant concerné ou la vie scolaire.

Enfin, tout au long de l’année, l’équipe éducative peut émettre un avertissement pour alerter la famille sur des problèmes récurrents de comportement ou un problème ponctuel plus grave. Trois avertissements entraînent la tenue d’un conseil de discipline.

Mission de délégué 

Si un délégué ne remplit pas correctement sa mission, il recevra un avertissement de délégué. En cas de nouveau manquement il sera démis de ses fonctions. 

De la même manière, si un élève élu délégué ou sous délégué reçoit un avertissement pour mauvais comportement, il sera immédiatement démis de ses fonctions. Tout élève (délégué ou non) recevant un avertissement pour un problème de comportement deviendra inéligible à la mission de délégué de classe pour l’année scolaire suivante. 

Chronologie des sanctions : 

1. Trois retenues entraîneront un rendez- vous avec les parents. Ce rendez vous est une discussion ouverte sur les difficultés rencontrées par l’élève, sa famille, le professeur principal et éventuellement le responsable de vie scolaire. Il ne s’agit pas de prendre des sanctions mais d’échanger ensemble sur les difficultés rencontrées. 

2. Trois retenues supplémentaires après un premier rendez- vous entraîneront un conseil éducatif. Celui-ci réunira l’élève et sa famille, le professeur principal et le responsable de vie scolaire. Le conseil éducatif propose les solutions les plus pertinentes pour améliorer significativement le comportement de l’élève. 

3. Trois retenues supplémentaires après un conseil éducatif entraîneront un conseil de médiation ou un conseil de discipline (selon la nature des fautes qui amènent à ce conseil). 

❖ Le conseil de médiation réunira l’élève et sa famille, le professeur principal, le responsable de vie scolaire, les enseignants éventuels et la direction. Le conseil de médiation est habilité à prendre toutes les décisions disciplinaires qui s’imposent (sauf exclusion définitive). 

❖ Le conseil de discipline réunira l’élève et sa famille, le professeur principal, le responsable de vie scolaire, les enseignants éventuels, la direction ainsi qu’en fonction des possibilités, les délégués élèves de la classe, un représentant de l’APEL et un représentant de l’OGEC. Le conseil de discipline est habilité à prendre les décisions disciplinaires qui s’imposent pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive et immédiate de l’élève. 

Un conseil de discipline pourra également être prononcé pour faute grave (à l’appréciation de la direction) ou après 3 avertissements pour des problèmes de comportement.