Règlement intérieur du Collège Saint Pierre - Année 2024-2025


I - L'organisation et le fonctionnement de l'Établissement 

HORAIRES 

Les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 08h30 à 12h25 et de 13h50 à 16h50. 

● Entrées & sorties 

Les vélos et cyclomoteurs seront conduits à la main sur le trottoir jusqu’au collège. 

Arrivée : - le matin, à partir de 8 heures 

- l’après-midi, à partir de 13 h 45 (pour les externes) 

Sortie : - le matin à 12h25 

- l’après-midi à 16h50 

Lorsque l’élève a quitté le Collège à 16h50, il n’est plus sous la responsabilité de l'établissement mais sous celle des parents. 

● Etudes surveillées (payantes) 

Le matin de 7h à 8h et le soir de 16h50 à 18h30, lundi, mardi, jeudi, vendredi. Les demi-pensionnaires ne sortent pas de l'établissement le midi. RÉCRÉATIONS et INTERCLASSES 

Pendant les récréations, les élèves ne doivent en aucun cas séjourner dans les salles de classes et les sanitaires. Les batailles d’eau, les jeux dangereux, les jets de projectiles sont interdits. 

Dès la sonnerie indiquant la fin de la récréation, les élèves se rendent devant leur salle de cours où ils attendent le professeur. 

CHANGEMENT D'ADRESSE 

Les parents sont priés de communiquer, dans les meilleurs délais, au Secrétariat, tout changement d'adresse (postale, mail) ou de téléphone. Il nous est indispensable de pouvoir contacter chaque famille. 

ORGANISATION DES SOINS MÉDICAUX ET DES URGENCES 

L'établissement n'est habilité à administrer ni soins, ni médicaments, sauf PAI (circulaire du Rectorat n° 270/96 du 12 Mars 1996). En cas d'accident, les parents sont immédiatement contactés. S'ils ne peuvent être contactés, une ambulance conduira l'enfant à la Clinique ou l'Hôpital noté sur la fiche d'inscription ou le plus proche. Il est interdit d'introduire des médicaments dans l'établissement. Merci de signaler toute prescription médicale au Secrétariat. 

DEMI-PENSION 

Les élèves demi-pensionnaires prennent obligatoirement leur repas de midi conformément au choix fait lors de l’inscription annuelle. Si, exceptionnellement, votre enfant ne déjeune pas au restaurant scolaire, merci de nous l’indiquer au plus tard à 8h30 le jour même via Pronote (pour information ce repas sera tout de même facturé). 

La demi-pension est un service rendu aux familles. Tout élève n'acceptant pas la discipline exigée au restaurant et sur la cour, avant et après le repas, sera exclu. Tout élève dont la famille n'aura pas acquitté le prix de la demi-pension après rappel, sera considéré comme externe et ne sera plus sous la responsabilité de l'établissement pendant le temps de la demi-pension. 

RESTAURANT SCOLAIRE 

Afin que les repas se passent dans les meilleures conditions, nous tenons à ce que soient respectés les points suivants : 

1) Les conversations seront calmes. Chacun devra se comporter d'une façon agréable. 

2) Les élèves se montreront polis et obéissants envers le personnel, et respecteront leurs camarades. 

3) Chacun doit manger proprement, ne pas gaspiller ni jeter la nourriture. Pour être plus sensibilisés à ces règles élémentaires de vie en communauté, les élèves sont responsables de la propreté de leur table. 

4) En cas d’absence pour maladie (joindre un certificat médical) le remboursement des repas ne s’effectuera qu’après 4 repas consécutifs non pris. Dans ce cas, merci d’en faire la demande auprès de l’OGEC. 


STAGES EN ENTREPRISE 

Les élèves de 3èmesont amenés à effectuer une semaine de stage d'observation à la vie professionnelle pendant le temps scolaire. Ce stage est obligatoire. Les stagiaires sont soumis au règlement de l'entreprise qui les accueille. De plus, les élèves de 4ème et 3ème pourront être amenés à effectuer des stages d’une façon ponctuelle dans le cadre de la découverte professionnelle. Une convention est alors établie entre l’établissement et l’entreprise. Chaque élève qui s’engage volontairement dans un stage facultatif se doit de récupérer les cours et faire son travail pour le retour en cours. 

SORTIES PÉDAGOGIQUES 

Conformément aux directives ministérielles et au projet d'établissement du Collège Saint-Pierre, des sorties sont organisées à l'extérieur de l'établissement. Elles ne peuvent être renouvelées que si les élèves savent en profiter, s'y tiennent correctement et s'y montrent disciplinés. Les sorties sont également considérées comme un temps scolaire, la discipline de l'établissement s'y applique donc. 

FONCTIONNEMENT DE L’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE 

Ce document a pour but d’éclaircir le chapitre « Pratique de l’E.P.S. » extrait du règlement intérieur de l'établissement. Il vise à faciliter la compréhension des parents et à servir de référence pour tous les cas litigieux qui peuvent se présenter. 

1/ L’E.P.S. est une composante à part entière de l'Éducation. Elle est matière obligatoire inscrite à l’emploi du temps de l’élève. 

2/ La pratique de l’E.P.S. nécessite une tenue spécifique respectant les impératifs climatiques matériels et hygiéniques. Les éléments vestimentaires demandés (veste imperméable, tennis, chaussettes, short, tee-shirt, survêtement ou vêtement faisant fonction) permettent une pratique convenable visant les objectifs premiers de l’E.P.S. 

3/ Les parents ne sont pas habilités à dispenser leurs enfants mais toutes les informations venant des parents en direction des professeurs d’E.P.S. sont prises en considération et modulent leurs interventions. Seuls les certificats médicaux établis par les médecins ont valeur légale . Le certificat médical est présenté au professeur d’E.P.S. et dans la mesure du possible l’élève dispensé participe tout de même au cours (arbitrage …) et reste donc avec le professeur d’E.P.S. Cela permet de ne pas couper l’élève de la classe et de conserver ses possibilités d’intégration.

Pour des raisons techniques de lieux ou climatiques ou nature de la dispense, l’élève peut, sur décision du professeur, rejoindre la vie scolaire. REMARQUE : EXCEPTIONNELLEMENT et après décision du Chef d'Établissement, une solution différente pourra être envisagée. En fonction de la nature de la dispense, il appartiendra au professeur d’E.P.S. d’apprécier la nécessité d’un certificat de reprise des activités d’E.P.S. 

4/ Au cours de certaines Activités Physiques et Sportives, dans le cadre de la sécurité (ex : gymnastique), le professeur peut être amené à effectuer des gestes professionnels. 

Dans les vestiaires, les élèves sont sous la responsabilité du professeur qui a donc toute latitude pour intervenir dans ces locaux. 

5/ Il est interdit de monter sur les tapis de gymnastique, de judo et de se suspendre aux paniers de basket dans la salle. 

6/ Seuls seront autorisés dans les vestiaires de la salle d’E. P. S., les déodorants en sticks. 

7/ Le site d’activité se trouvant à environ 15 minutes de marche, les élèves sont tenus de respecter les règles de la sécurité routière. 

II – L’organisation de la vie scolaire et des études 

RETARDS – ABSENCES 

Tout élève retardataire doit se présenter à la vie scolaire pour obtenir une autorisation d'entrée en classe. Tous les cours sont obligatoires. Les élèves doivent y arriver à l'heure. 

Toute absence doit être signalée via PRONOTE avant 8h30 (pour une absence du matin) ou 13h50 (pour une absence de l'après-midi). En cas de maladie, joindre un certificat médical. Toute absence prévisible doit être signalée à l'avance. L'attention des parents est attirée sur la gravité présentée par la répétition systématique d'absences de complaisance à certains cours qui peuvent entraîner à la fin de l'année scolaire des problèmes d'orientation ou de résultat aux examens. 

CARNET DE CORRESPONDANCE & AGENDA 

Il n’y a pas de carnet de correspondance, le suivi se fait via l’application Pronote. Le cahier de textes ou agenda sera utilisé uniquement pour des besoins scolaires. Les devoirs notés par les enseignants via pronote ne dispensent pas l’élève de tenir son agenda à jour. Le règlement intérieur doit être signé par l’élève et les parents. 


BULLETINS DE NOTES 

La communication des résultats scolaires aux familles est assurée via PRONOTE. Les enseignants, les éducateurs, le chef d'établissement sont à la disposition des familles sur rendez-vous. 

ETUDES – COURS 

Les élèves doivent profiter de ces moments pour s’avancer dans leur travail scolaire, relire leurs leçons, lire … Le calme est exigé. 

Chaque élève doit avoir son matériel tout au long de l’année. 

CENTRE DE DOCUMENTATION ET D’INFORMATION : C.D.I. 

Le C.D.I. est ouvert les midis de 12h25 à 13h40 conformément au planning affiché dans les classes. Le calme y est obligatoire, ainsi que le respect du travail et le soin de tous les documents. 

MANUELS SCOLAIRES 

Ils sont mis à la disposition des élèves pour toute l'année scolaire. Ils doivent être couverts dès les premiers jours de la rentrée et conservés dans le meilleur état possible. L’état du livre est noté lors de la remise à l’élève et vérifié lors du retour, en fin d’année. En cas de dégradation ou de perte, cela sera facturé à la famille. 

CASIERS 

Chaque élève (6ème et 5ème en priorité) peut disposer d'un casier - cadenas à clé (pas à code) à fournir par la famille - dont il est responsable. Une location sera demandée pour l'année scolaire. L’élève doit obligatoirement déposer un double de clé (nom-numéro inscrits sur un porte-clés) au Secrétariat. 

III – REGLES DE VIE 

Pour bien vivre ensemble dans un climat de convivialité, il est essentiel de respecter les règles de vie : 

L’impertinence, l’insolence et les écarts de langage ne sont pas tolérés. Tout acte de violence est une faute grave et sera porté à la connaissance des adultes. Les relations entre garçons et filles doivent être correctes. 

TENUE 

L’élève se présente au Collège dans une tenue propre et correcte. Il est interdit de porter des vêtements laissant apparaître les sous-vêtements ou dénudant le corps, tels que les hauts trop dégagés et à fines bretelles, ainsi que les vêtements déchirés ou à connotation spécifique. Les crop-tops sont interdits ainsi que les jupes et shorts courts (acceptés au niveau des genoux). Les joggings sont réservés aux cours d’E.P.S. 

Les élèves ne porteront ni casquette, ni bonnet (sauf en cas de chaleur ou de froid). La coiffure, le maquillage et les bijoux doivent être sobres et très discrets. La direction et la vie scolaire restent seuls juges de la tenue correcte. 

CADRE DE VIE 

Chacun doit se sentir responsable de l’environnement en veillant à la propreté des lieux. Les papiers sont à jeter dans les poubelles adaptées (tri sélectif), les classes sont maintenues en ordre, les sanitaires restent propres et ne servent en aucun cas de lieu de réunion. 

- Il est interdit de jouer avec l’eau. 

- Sauf en cas de très forte chaleur, les gourdes et les bouteilles sont interdites dans l’enceinte du collège. Des robinets sont à disposition. 

- Les chewing-gum, les bonbons, les chips et autres gâteaux apéritifs sont interdits. 

- L’introduction au Collège de cigarette électronique, tabac, alcool, boisson énergisante, soda et tout autre produit illicite et/ou nocif pour la santé est interdit. 

- Les objets dangereux (couteaux, cutter, briquet…) sont rigoureusement interdits. 

- Les objets trouvés sont déposés au Secrétariat. 

- Les vélos et autres engins entreposés au garage doivent être munis d’un antivol. - Il est déconseillé d’apporter au Collège des objets de valeur. 

L'établissement décline toute responsabilité en cas de vol et de détérioration, pour tous effets personnels des élèves.


Tous les appareils électroniques (téléphones portables…) utilisés, sans autorisation préalable de l’adulte, dans toute l’enceinte de l'établissement y compris dans les toilettes , seront confisqués et rendus seulement au responsable légal de l’élève. 

SANCTIONS 

Les sanctions doivent permettre à l’élève de progresser dans son comportement et dans son travail au collège. Le respect du travail des autres passe par une prise de conscience personnelle. 

Les enseignants renseigneront les oublis, travaux non faits et incivilités. Les parents pourront en prendre connaissance via l’ESPACE PARENTS de PRONOTE. Ces éléments entraîneront 1h de retenue (16h50-17h50) toutes les 3 croix (toutes matières confondues). Seules les croix pour oublis de matériel seront remises à zéro chaque trimestre. Les autres motifs de croix perdureront sur l’ensemble de l’année scolaire. 

Les exclusions de cours quant à elles entraîneront une heure de retenue dès la première croix. 

La vie scolaire renseignera, toujours via PRONOTE, les tenues incorrectes/non conformes au règlement intérieur, de la même manière 3 observations pour ce motif entraîneront une heure de retenue. Elle est également habilitée à sanctionner les incivilités aussi bien en étude que sur la cour. 

La vie scolaire prendra contact avec la famille pour indiquer le jour de la retenue (lundi, mardi ou jeudi de 16h50 à 17h50). 

Tout au long de l’année, l’équipe éducative peut prononcer un avertissement à l’encontre d’un élève afin d’alerter la famille sur les problèmes de comportement de leur enfant. Trois avertissements entraîneront un conseil de discipline. 

Mission de délégué 

Si un délégué ne remplit pas correctement sa mission, il recevra un avertissement. En cas de nouveau manquement il sera démis de ses fonctions. 

De la même manière, si un élève élu délégué ou sous délégué reçoit un avertissement pour mauvais comportement, il sera immédiatement démis de ses fonctions. Tout élève (délégué ou non) recevant un avertissement pour un problème de comportement deviendra inéligible à la mission de délégué de classe pour l’année scolaire suivante. 

Chronologie des sanctions : 

1. Trois retenues entraîneront un rendez- vous avec les parents. Ce rendez vous est une discussion ouverte sur les difficultés rencontrées par l’élève, sa famille et le professeur principal et éventuellement le responsable de vie scolaire. Il ne s’agit pas de prendre des sanctions mais d’échanger ensemble sur les difficultés rencontrées. 

2. Trois retenues supplémentaires après un premier rendez- vous entraîneront un conseil éducatif. Celui-ci réunira l’élève et sa famille, le professeur principal et le responsable de vie scolaire. Le conseil éducatif propose les solutions les plus pertinentes pour améliorer significativement le comportement de l’élève. 

3. Trois retenues supplémentaires après un conseil éducatif entraîneront un conseil de médiation ou un conseil de discipline (selon la nature des fautes qui amènent à ce conseil). 

❖ Le conseil de médiation réunira l’élève et sa famille, le professeur principal, le responsable de vie scolaire, les enseignants éventuels et la direction. Le conseil de médiation est habilité à prendre les décisions disciplinaires qui s’imposent (sauf exclusion définitive). 

❖ Le conseil de discipline réunira l’élève et sa famille, le professeur principal, le responsable de vie scolaire, les enseignants éventuels, la direction ainsi que les délégués élèves de la classe, un représentant de l’APEL et un représentant de l’OGEC. Le conseil de discipline est habilité à prendre les décisions disciplinaires qui s’imposent pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive et immédiate de l’élève. 

Un conseil de discipline pourra également être prononcé pour faute grave (à l’appréciation de la direction) ou après 3 avertissements pour des problèmes de comportement.